Chambre de commerce et d'industrie territoriale

 

Arrêté  déterminant le nombre de membre pour la CCI de l'Essonne pour la mandature 2016-2021.

Arrêté du 10 mai 2016 portant convocation des électeurs et relatif au dépôt des candidatures.

Avis de dépôt et modalités de consultation des listes électorales 2016.  

INFORMATION AUX CANDIDATS

Arrêté fixant les dates et lieux de dépôt des déclarations de candidatures

Les candidatures sont recevables en Préfecture de l’Essonne, Boulevard de France, à Évry, Bureau des élections et du fonctionnement des assemblées (1er étage / Bureau 109), du vendredi 16 septembre 2016 au vendredi 23 septembre 2016 à 12 heures. Ce délai est impératif et ne peut être prorogé.

Les horaires sont : du lundi au vendredi, entre 9h et 12h et entre 14h et 16h (sauf le vendredi 23 septembre 2016, de 9h à 12h).

Aucun autre mode de transmission n’est admis.

Les modalités de déclarations de candidatures sont fixées aux articles R.713-8 et R.713-9 du code du commerce.

Modèle de déclaration de candidature individuelle et d'attestation sur l'honneur CCIR et CCIT. 

Modèle de déclaration de candidature individuelle et d'attestation sur l'honneur CCIT. 

Modèle de déclaration de candidature commune et de mandat.

Arrêté du 11 juillet 2016 relatif aux élections des membres des chambres de commerce et d'industrie et des délégués consulaires

Mémento du candidat.  

Quantités maximales autorisées

Arrêté du 26 septembre 2016 fixant les candidats.

Arrêté des tarifs membres

La campagne électorale débutera le vendredi 30 septembre 2016 et se terminera le mardi 1er novembre 2016 à 0 heure.

Le scrutin se déroulera par correspondance uniquement, pour l'élection des délégués consulaires.

Pour l'élection des membres de la CCIR Ile-de-France, de la CCIT de l'Essonne, les électeurs pourront choisir entre le vote par correspondance et le vote électronique. En cas de double vote, seul le vote électronique sera pris en compte.

Pour le vote électronique, les électeurs pourront se connecter à la plate-forme de vote du jeudi 20 octobre 2016 à 0h00 au mercredi 2 novembre 2016 à minuit : >  > https://jevote.cci.fr/essonne

Le scrutin sera clos le 2 novembre 2016, le cachet de la poste faisant foi pour le vote par correspondance.

Le bulletin de vote des listes de candidats, les circulaires éventuellement ainsi que le matériel nécessaire au retour de vote seront envoyés aux électeurs inscrits sur la liste électorale correspondant à l'élection.

Le dépouillement des votes sera effectué par une commission d’organisation des élections le 7 novembre 2016, à partir de 9 heures. Les résultats seront proclamés par cette commission au plus tard le 10 novembre 2016.

Procès-verbal de recensement  des votes.

Liste des élus.