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Autres autorisations
Rubrique créée le 14/03/2011
Mise à jour le 22/06/2017
Les enquêtes publiques dans le domaine de l'eau, autres.
A lire dans cette rubrique
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- Zac de la Croix de l'Orme/Grand Paris Aménagement
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SAGE de la Bièvre/SMBVB
Projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre porté par le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre (SMBVB).
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Démantèlement clapets Orge/SIVOA
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Gestion eaux ZAC Val Vert Croix Blanche/SORGEM
Enquête publique du jeudi 24 septembre 2015 au lundi 26 octobre 2015 inclus.
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SAGE de la Bièvre/SMBVB
Enquête publique du 22 février 2016 au 31 mars 2016 inclus,
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